ACTES ADMINISTRATIFS / COMPTES-RENDUS
29 résultats
Publié le 09/12/2025 par Mairie de FAYE L'ABBESSE
Voir en fichier le compte-rendu de la séance du 16 octobre 2025
Ordre du jour :
- Attribution marché lot 5 « réhabilitation d’un restaurant et de logements » ;
- Avenant n°1 au marché de maitrise d...
Ordre du jour :
- Attribution marché lot 5 « réhabilitation d’un restaurant et de logements » ;
- Avenant n°1 au marché de maitrise d...
Publié le 08/12/2025 par Mairie de FAYE L'ABBESSE
Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 04 décembre 2025
Publié le 21/10/2025 par Mairie de FAYE L'ABBESSE
Voir en fichier le compte-rendu de la séance du 28 août 2025
Ordre du jour :
• Attribution marchés « réhabilitation d’un restaurant et de logements » ;
• Convention de mutualisation de la formatio...
Ordre du jour :
• Attribution marchés « réhabilitation d’un restaurant et de logements » ;
• Convention de mutualisation de la formatio...
Publié le 21/10/2025 par Mairie de FAYE L'ABBESSE
Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 16 octobre 2025
Publié le 08/09/2025 par Mairie de FAYE L'ABBESSE
Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 03 juillet 2025
Ordre du jour :
• Composition du conseil communautaire par accord local ;
• Désignation d’un membre propriétaire de biens foncier...
Ordre du jour :
• Composition du conseil communautaire par accord local ;
• Désignation d’un membre propriétaire de biens foncier...
Publié le 05/09/2025 par Mairie de FAYE L'ABBESSE
Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 28 août 2025
Publié le 04/07/2025 par Mairie de FAYE L'ABBESSE
Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 15 mai 2025
Ordre du jour :
• Avis sur le projet de document cadre des Deux-Sèvres ;
• Protection sociale complémentaire – Mandat au Centre de Ges...
Ordre du jour :
• Avis sur le projet de document cadre des Deux-Sèvres ;
• Protection sociale complémentaire – Mandat au Centre de Ges...
Publié le 04/07/2025 par Mairie de FAYE L'ABBESSE
Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 03 juillet 2025
Publié le 16/05/2025 par Mairie de FAYE L'ABBESSE
Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 27 mars 2025
Ordre du jour :
• Approbation des Comptes de Gestion du Percepteur ;
• Vote du taux des taxes locales ;
• Vote des comptes adminis...
Ordre du jour :
• Approbation des Comptes de Gestion du Percepteur ;
• Vote du taux des taxes locales ;
• Vote des comptes adminis...
Publié le 16/05/2025 par Mairie de FAYE L'ABBESSE
Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 15 mai 2025

