ACTES ADMINISTRATIFS / COMPTES-RENDUS
26 résultats
Publié le 04/07/2025 par Mairie de FAYE L'ABBESSE
Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 15 mai 2025
Ordre du jour :
• Avis sur le projet de document cadre des Deux-Sèvres ;
• Protection sociale complémentaire – Mandat au Centre de Ges...
Ordre du jour :
• Avis sur le projet de document cadre des Deux-Sèvres ;
• Protection sociale complémentaire – Mandat au Centre de Ges...
Publié le 04/07/2025 par Mairie de FAYE L'ABBESSE
Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 15 mai 2025
Publié le 16/05/2025 par Mairie de FAYE L'ABBESSE
Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 27 mars 2025
Ordre du jour :
• Approbation des Comptes de Gestion du Percepteur ;
• Vote du taux des taxes locales ;
• Vote des comptes adminis...
Ordre du jour :
• Approbation des Comptes de Gestion du Percepteur ;
• Vote du taux des taxes locales ;
• Vote des comptes adminis...
Publié le 16/05/2025 par Mairie de FAYE L'ABBESSE
Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 15 mai 2025
Publié le 02/04/2025 par Mairie de FAYE L'ABBESSE
Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 06 mars 2025
Ordre du jour :
• Vote des subventions ;
• Approbation du compte d’emploi de l’OGEC ;
• Convention de partenariat – dispositif ...
Ordre du jour :
• Vote des subventions ;
• Approbation du compte d’emploi de l’OGEC ;
• Convention de partenariat – dispositif ...
Publié le 31/03/2025 par Mairie de FAYE L'ABBESSE
Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 27 mars 2025
Publié le 10/03/2025 par Mairie de FAYE L'ABBESSE
Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 30 janvier 2025
Ordre du jour :
• Avenant à la convention de mise à disposition de personnel intérimaire du CDG79 ;
• Refacturation Office 365 2èm...
Ordre du jour :
• Avenant à la convention de mise à disposition de personnel intérimaire du CDG79 ;
• Refacturation Office 365 2èm...
Publié le 07/03/2025 par Mairie de FAYE L'ABBESSE
Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 06 mars 2025
Publié le 03/02/2025 par Mairie de FAYE L'ABBESSE
Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 05 décembre 2024
Ordre du jour :
• Admission en non-valeur ;
• Demande de subventions La Forge ;
• Modification du RIFSEEP ;
• Création d’emploi...
Ordre du jour :
• Admission en non-valeur ;
• Demande de subventions La Forge ;
• Modification du RIFSEEP ;
• Création d’emploi...
Publié le 31/01/2025 par Mairie de FAYE L'ABBESSE
Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 30 janvier 2025