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Découvrir mon département

​" J’ai le plaisir de vous accueillir sur le site internet de notre commune de FAYE L'ABBESSE !

Ce site a été conçu pour être un outil pratique, accessible à tous, vous permettant de trouver facilement les informations utiles : démarches administratives, vie associative, événements locaux ou encore projets municipaux.

Vous pourrez également recourir à l’application INTRAMUROS, totalement gratuite, téléchargeable sur tous types de Smartphone et reprenant l’ensemble des informations nécessaires.

Au-delà de ces services, ce site se veut également un véritable lien entre la municipalité et les habitants favorisant la communication, l’échange et la participation de chacun a la vie de notre territoire, que je voudrais la plus active possible.

Notre commune est dynamique, conviviale et riche de ses acteurs locaux, associations, entreprises et habitants qui contribuent chaque jour à son développement, à sa qualité de vie, que nous voulons encore meilleure.

Je n’oublie pas non plus notre riche patrimoine local et historique

Avec l’ensemble du conseil municipal (dont l’organigramme figure ci-dessous) et les agents communaux, nous œuvrons quotidiennement pour répondre à vos attentes et améliorer votre cadre de vie, j’en veux pour preuve l’ouverture prochaine de notre nouveau restaurant "la Forge"

Je vous invite à parcourir ce site sans réserve, à vous informer et à nous faire part de vos suggestions afin de le faire évoluer ensemble.

Je vous souhaite une agréable navigation

Le maire - Edward BURON"

​

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Actualités

Le conseil municipal s'est réuni le jeudi 14 décembre 2023 à 20h30. (voir fichier joint)

Ordre du jour :
o Tarifs des locations des salles et du matériel ;
o Tarifs des concessions dans le cimetière ;
o Tarifs d’occupation du domaine public ;
o Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) et révision des attributions de compensation avec la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais ;
o Mutualisation du service ADS (Autorisation du Droit des Sols), révision libre des attributions de compensation avec la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais ;
o Création de zones d’accélération des énergies renouvelables ;
o Rapport d’activité de la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais 2022 ;
o Contrat d’assurance « Dommages aux biens » ;
o Réforme de la protection sociale complémentaire avec le Centre de Gestion 79 ;
o Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) ;
o Avancement de grade ;
o Numérotation de Rues ;
o Vote de subvention ;
o Décision modificative ;
o Regroupement budgets « lotissements » au 01/01/2024 ;
o Divers devis ;
o Questions diverses.

CR 14.12.2023

Compte-rendu conseil municipal du 14/12/2023

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 21 Septembre 2023

Ordre du jour :
 - Convention avec l’OGEC 2023 ;
 - Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 ;
 - Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires 2024/2027 avec le Centre de Gestion 79 ;
 - Décision modificative budget principal ;
 - Rapport d’activité 2022 du Syndicat du Val de Loire ;
 - Création de zones d’accélération des énergies renouvelables ;
 - Programme Villages d’avenir ;
 - Divers devis ;
 - Questions diverses.

CR 21-09-2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2023

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 14 Décembre 2023

Ordre du jour :
 - Tarifs des locations des salles et du matériel ;
 - Tarifs des concessions dans le cimetière ;
 - Tarifs d’occupation du domaine public ;
 - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) et révision des attributions de compensation avec la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais ;
 - Mutualisation du service ADS (Autorisation du Droit des Sols), révision libre des attributions de compensation avec la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais ;
 - Création de zones d’accélération des énergies renouvelables ;
 - Rapport d’activité de la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais 2022
 - Contrat d’assurance « Dommages aux biens » ;
 - Réforme de la protection sociale complémentaire avec le Centre de Gestion 79 ;
 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) ;
 - Avancement de grade ;
 - Numérotation de Rues ;
 - Vote de subvention ;
 - Décision modificative ;
 - Regroupement budgets « lotissements » au 01/01/2024 ;
 - Divers devis ;
 - Questions diverses.

CR 14-12-2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2023

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 25 Janvier 2024

Ordre du jour :
 o Avenant convention intérim avec le Centre de Gestion 79 ;
 o Subvention exceptionnelle ;
 o Refacturation Office 365 avec l’Agglomération du Bocage Bressuirais ;
 o Avis sur le périmètre délimité des abords suite au classement d’un bien au titre des monuments historiques ;
 o Divers devis ;
 o Questions diverses.

CR 25.01.2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2024

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 07 mars 2024

Ordre du jour :
 o Vote des subventions ;
 o Approbation du compte d’emploi de l’OGEC ;
 o Avenant de prolongation à la convention de mutualisation et de solidarité avec la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais ;
 o Convention de partenariat – dispositif argent de poche ;
 o Adhésion au service Mobilité et Évolution Professionnelle du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres ;
 o Numérotation de rues ;
 o Divers devis ;
 o Questions diverses.

CR 07.03.2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 07 MARS 2024

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 28 mars 2024

Ordre du jour :
 - Approbation des Comptes de Gestion du Percepteur ;
 - Vote du taux des taxes locales ;
 - Vote des comptes administratifs ;
 - Affectations des résultats ;
 - Vote du budget général ;
 - Vote du budget Lotissement Faye L’Abbesse ;
 - Vote du budget CCAS ;
 - Éveil Musical en milieu scolaire ;
 - Création de poste d’Adjoint Technique Territorial Principal de 1ère Classe ;
 - Demande de subventions ;
 - Divers devis ;
 - Questions diverses.

CR 28-03-2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2024

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 23 mai 2024

Ordre du jour :
 - Groupement de commande avec l’Agglomération du Bocage Bressuirais : location, fourniture et entretien des moyens d'impression ;
 - Vote du règlement et des tarifs de la cantine 2024 / 2025 ;
 - Convention de travaux d’alimentation eau potable - Lotissement La Croix aux Filles 2 ;
 - Motion de soutien aux communes d’Amailloux et de Chiché, victimes de nuisances olfactives ;
 - Modification du temps de travail d’un agent ;
 - Divers devis ;
 - Questions diverses.

CR 23-05-2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2024

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 04 juillet 2024

Ordre du jour:
   - Indemnités pour le gardiennage des Églises communales 2024;
   - Convention avec l’EPFNA (Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine);
   - Marché viabilisation lotissement La Croix aux Filles 2;
   - Maîtrise d’œuvre aménagement vestiaires du stade;
   - Avis sur le Programme Local de l’Habitat du Bocage Bressuirais;
   - Modification du temps de travail d’un agent;
   - Divers devis;
   - Questions diverses.

CR 04.07.2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2024

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 05 septembre 2024

Liste des délibérations 05-09-2024

Liste des délibérations du conseil municipal du 05 septembre 2024

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 10 octobre 2024

Liste des délibérations du 10-10-2024

Liste des délibérations du conseil municipal du 10 octobre 2024

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 05 septembre 2024

Ordre du jour :
 • Schéma de mutualisation AGGLO2B 2025-2029 ;
 • Rapport d’activité du Centre de Gestion des Deux-Sèvres 2023 ;
 • Décision modificative budget principal ;
 • Adhésion Fondation du Patrimoine ;
 • Avis sur le périmètre bâtiments de France ;
 • Création d’emploi permanent de Secrétaire Général de Mairie ;
 • Divers devis ;
 • Questions diverses.

CR 05.09.2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 05 SEPTEMBRE 2024

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 5 décembre 2024

Liste des délibérations du 05-12-2024

Liste des délibérations du conseil municipal du 5 décembre 2024

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 10 octobre 2024

Ordre du jour :
• Tarifs des locations des salles et du matériel ;
• Tarifs des concessions dans le cimetière ;
• Tarifs d’occupation du domaine public ;
• Marché aménagement Lotissement ;
• Consultation MO La Forge ;
• Intégration budget CCAS ;
• Rapport d’activité du SVL 2023 ;
• Rapport d’activité de l’Agglomération du Bocage Bressuirais 2023 ;
• Convention pour l’organisation de manifestations sportives sur le temps scolaire ;
• Création poste de rédacteur territorial ;
• Mise à jour des statuts de la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais ;
• Refacturation Office 365 – 1er semestre 2024 ;
• Divers devis ;
• Questions diverses.

CR 10.10.2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2024

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 30 janvier 2025

Liste des délibérations du 30-01-2025

Liste des délibérations du conseil municipal du 30 janvier 2025

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 05 décembre 2024

Ordre du jour :
• Admission en non-valeur ;
• Demande de subventions La Forge ;
• Modification du RIFSEEP ;
• Création d’emplois d’agents recenseurs ;
• Approbation du rapport de la CLECT ;
• Révision libre de l’AC relative à la prise en charge des coûts du service « Autorisation du Droit des Sols » ;
• Convention de mutualisation AGGLO2B ;
• Décision modificative ;
• Marché pour la mission de délégué à la protection des données CDG79 ;
• Programme national du « Savoir rouler à vélo » ;
• Protection sociale complémentaire, procédure de mise en concurrence des contrats collectifs sur la prévoyance et la santé 2025
• Divers devis ;
• Questions diverses.

CR 05.12.2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DÉCEMBRE 2024

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 06 mars 2025

Liste des délibérations du 06-03-2025

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 30 janvier 2025

Ordre du jour :
• Avenant à la convention de mise à disposition de personnel intérimaire du CDG79 ;
• Refacturation Office 365 2ème semestre 2024 ;
• Convention retraite CNRACL avec le CDG79 ;
• Arrêts transport scolaire ;
• Convention relative à l’installation de caméras et à la mise à disposition du logiciel dans le cadre du déploiement des caméras intelligentes Vizzia pour lutter contre les incivilités entre la CA2B et les communes ;
• Divers devis ;
• Questions diverses.

CR 30.01.2025

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2025

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 27 mars 2025

Liste des délibérations du 27-03-2025

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 06 mars 2025

Ordre du jour :
 • Vote des subventions ; 
 • Approbation du compte d’emploi de l’OGEC ; 
 • Convention de partenariat – dispositif argent de poche ; 
 • Divers devis ; 
 • Questions diverses.

CR 06.03.2025

CONSEIL MUNICIPAL DU 06 MARS 2025

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 15 mai 2025

Liste des délibérations du 15-05-2025

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 27 mars 2025

Ordre du jour :
• Approbation des Comptes de Gestion du Percepteur ; 
• Vote du taux des taxes locales ; 
• Vote des comptes administratifs ; 
• Affectations des résultats ; 
• Vote du budget général ; 
• Vote du budget Lotissements Faye L’Abbesse ; 
• Avis sur le projet de révision allégée du PLUI ; 
• Avis sur le PLH (Plan Local de l’Habitat) 2025-2030 ; 
• Divers devis ; 
• Questions diverses.

CR 27.03.2025

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2025

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 03 juillet 2025

Liste des délibérations du 03-07-2025

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 15 mai 2025

Ordre du jour :
• Avis sur le projet de document cadre des Deux-Sèvres ;
• Protection sociale complémentaire – Mandat au Centre de Gestion des Deux-Sèvres ;
• Avenant n°1 à la convention d’adhésion à la centrale d’achat du Centre de Gestion des Deux-Sèvres (RGPD) ;
• Tarifs et règlement cantine 2025/2026 ;
• Convention d’adhésion au dispositif de traitement et de gestion des dossiers de demande d’allocations chômage du Centre de Gestion des Deux-Sèvres ;
• Convention 2025/2028 avec l’OGEC Saint Hilaire de Faye L’Abbesse ;
• Divers devis ;
• Questions diverses.

CR 15.05.2025

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2025

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 28 août 2025

Liste des délibérations 28/08/2025

Liste des délibérations du 28-08-2025

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 03 juillet 2025

Ordre du jour :
• Composition du conseil communautaire par accord local ; 
• Désignation d’un membre propriétaire de biens fonciers au sein de l’association foncière d’aménagement foncier agricole et forestier de Bressuire (Noirterre), Geay et Faye L’Abbesse ; 
• Adhésion à la plateforme collaborative INTERSTIS du CDG79 et aux services déployés pour l’accompagnement des secrétaires généraux de Mairie ; 
• Convention triennale avec l’OGEC ; 
• Divers devis ;
• Questions diverses.

CR 03.07.2025

CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2025

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 16 octobre 2025

Liste des délibérations 16/10/2025

Liste des délibérations du 16-10-2025

Voir en fichier le compte-rendu de la séance du 28 août 2025
Ordre du jour :
• Attribution marchés « réhabilitation d’un restaurant et de logements » ; 
• Convention de mutualisation de la formation métier, sécurité et prévention des risques professionnels 2026/2029 (AGGLO2B) ; 
• Retour aux communes des bâtiments affectés à la compétence enfance : modalités de restitution (AGGLO2B) ; 
• Adhésion à la Fondation du Patrimoine ; 
• Convention d’adhésion « protection sociale complémentaire – pilotage des conventions de participation en prévoyance et/ou en santé ; 
• Rapport d’activités 2024 du SVL ; 
• Autorisation d’ester en justice ou de médiation ; 
• Divers devis ; 
• Questions diverses.

CR 28.08.2025

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AOÛT 2025

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 04 décembre 2025

Liste des délibérations du 04-12-2025

Voir en fichier le compte-rendu de la séance du 16 octobre 2025
Ordre du jour :
- Attribution marché lot 5 « réhabilitation d’un restaurant et de logements » ;
- Avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre « réhabilitation d’un restaurant et de logements »
- Avenant n°1 marché lot n°14 « réhabilitation d’un restaurant et de logements » ;
- Convention modalités de gestion retour des bâtiments enfance avec l’Agglo2B ;
- PLUi : fixation de la participation financière de la commune aux procédures d’évolution du PLUi ;
- Mise à jour des statuts de l'Agglo2B ;
- Indemnités de gardiennage des églises 2025 ;
- Rapport d’activités 2024 du Centre de Gestion des Deux-Sèvres ;
- Rapport d’activités 2024 de l’Agglo2B ;
- Divers devis ;
- Questions diverses.

CR 16.10.2025

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2025

Bulletin municipal 2025

Bulletin municipal - édition 2025

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 22 janvier 2026

Liste des délibérations du 22-01-2026

Voir en fichier le compte-rendu de la séance du 04 décembre 2025
Ordre du jour :
- Tarifs des locations des salles et du matériel ;
- Tarifs des concessions dans le cimetière ;
- Tarifs d’occupation du domaine public ;
- Avis sur les modifications simplifiées n°2 et n°3 du PLUi ;
- Avenants marchés réhabilitation d’un restaurant et de dépendances ;
- Décisions modificatives ;
- Protection sociale complémentaire ;
- Convention de financement de la réhabilitation du Centre d’Incendie et de secours de Bressuire ;
- Adhésion au CAUE ;
- Contrats d’assurances 2026 ;
- Contrat de prêt financement La Forge ;
- Divers devis ;
- Questions diverses.

CR 04.12.2025

CONSEIL MUNICIPAL DU 04 DÉCEMBRE 2025

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 26 février 2026

Liste des délibérations du 26-02-2026

Voir en fichier le compte-rendu de la séance du 22 janvier 2026
Ordre du jour :
- Révision des attributions de compensation avec l’Agglomération du Bocage Bressuirais ;
- Refacturation informatique et téléphonie 2ème semestre 2025 ;
- Avenant au marché de réhabilitation du restaurant et de ses dépendances ;
- Divers devis ;
- Questions diverses.

CR 22.01.2026

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2026

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 12 mars 2026

Liste des délibérations du 12-03-2026

Voir en fichier le compte-rendu de la séance du 26 février 2026
Ordre du jour :
 - Vote des subventions ; 
 - Avenants au marché de réhabilitation du restaurant et de logements ; 
 - Divers devis ; 
 - Questions diverses.

CR 26.02.2026

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 FÉVRIER 2026

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 20 mars 2026

Liste des délibérations du 20-03-2026

ACTES ADMINISTRATIFS / COMPTES-RENDUS

Arrêté valant opposition au transfert de pouvoirs de police spéciale du maire au président de la Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais

CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUILLET 2026

Liste des délibérations du 10-09-2026

CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUIN 2026

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2026

Liste des délibérations du 02-07-2026

Liste des délibérations du 05-06-2026

CONSEIL MUNICIPAL DU 02 AVRIL 2026

Liste des délibérations du 21-05-2026

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026