ACTES ADMINISTRATIFS / COMPTES-RENDUS
31 résultats
Publié le 18/03/2026 à 11:30 par Mairie de FAYE L'ABBESSE
Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 12 mars 2026
Publié le 03/03/2026 à 09:35 par Mairie de FAYE L'ABBESSE
Voir en fichier le compte-rendu de la séance du 22 janvier 2026
Ordre du jour :
- Révision des attributions de compensation avec l’Agglomération du Bocage Bressuirais ;
- Refacturation informatique...
Ordre du jour :
- Révision des attributions de compensation avec l’Agglomération du Bocage Bressuirais ;
- Refacturation informatique...
Publié le 03/03/2026 à 09:10 par Mairie de FAYE L'ABBESSE
Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 26 février 2026
Publié le 27/01/2026 à 13:51 par Mairie de FAYE L'ABBESSE
Voir en fichier le compte-rendu de la séance du 04 décembre 2025
Ordre du jour :
- Tarifs des locations des salles et du matériel ;
- Tarifs des concessions dans le cimetière ;
- Tarifs d’occupati...
Ordre du jour :
- Tarifs des locations des salles et du matériel ;
- Tarifs des concessions dans le cimetière ;
- Tarifs d’occupati...
Publié le 23/01/2026 à 16:41 par Mairie de FAYE L'ABBESSE
Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 22 janvier 2026
Publié le 06/01/2026 à 08:52 par Mairie de FAYE L'ABBESSE
Edition 2025 du bulletin municipal
Publié le 09/12/2025 à 16:38 par Mairie de FAYE L'ABBESSE
Voir en fichier le compte-rendu de la séance du 16 octobre 2025
Ordre du jour :
- Attribution marché lot 5 « réhabilitation d’un restaurant et de logements » ;
- Avenant n°1 au marché de maitrise d...
Ordre du jour :
- Attribution marché lot 5 « réhabilitation d’un restaurant et de logements » ;
- Avenant n°1 au marché de maitrise d...
Publié le 08/12/2025 à 16:42 par Mairie de FAYE L'ABBESSE
Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 04 décembre 2025
Publié le 21/10/2025 à 14:41 par Mairie de FAYE L'ABBESSE
Voir en fichier le compte-rendu de la séance du 28 août 2025
Ordre du jour :
• Attribution marchés « réhabilitation d’un restaurant et de logements » ;
• Convention de mutualisation de la formatio...
Ordre du jour :
• Attribution marchés « réhabilitation d’un restaurant et de logements » ;
• Convention de mutualisation de la formatio...
Publié le 21/10/2025 à 14:33 par Mairie de FAYE L'ABBESSE
Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 16 octobre 2025

