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Découvrir mon département

​" J’ai le plaisir de vous accueillir sur le site internet de notre commune de FAYE L'ABBESSE !

Ce site a été conçu pour être un outil pratique, accessible à tous, vous permettant de trouver facilement les informations utiles : démarches administratives, vie associative, événements locaux ou encore projets municipaux.

Vous pourrez également recourir à l’application INTRAMUROS, totalement gratuite, téléchargeable sur tous types de Smartphone et reprenant l’ensemble des informations nécessaires.

Au-delà de ces services, ce site se veut également un véritable lien entre la municipalité et les habitants favorisant la communication, l’échange et la participation de chacun a la vie de notre territoire, que je voudrais la plus active possible.

Notre commune est dynamique, conviviale et riche de ses acteurs locaux, associations, entreprises et habitants qui contribuent chaque jour à son développement, à sa qualité de vie, que nous voulons encore meilleure.

Je n’oublie pas non plus notre riche patrimoine local et historique

Avec l’ensemble du conseil municipal (dont l’organigramme figure ci-dessous) et les agents communaux, nous œuvrons quotidiennement pour répondre à vos attentes et améliorer votre cadre de vie, j’en veux pour preuve l’ouverture prochaine de notre nouveau restaurant "la Forge"

Je vous invite à parcourir ce site sans réserve, à vous informer et à nous faire part de vos suggestions afin de le faire évoluer ensemble.

Je vous souhaite une agréable navigation

Le maire - Edward BURON"

​

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Actualités

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 21 Septembre 2023
 
Ordre du jour :
- Convention avec l’OGEC 2023 ;
- Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 ;
- Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires 2024/2027 avec le Centre de Gestion 79 ;
- Décision modificative budget principal ;
- Rapport d’activité 2022 du Syndicat du Val de Loire ;
- Création de zones d’accélération des énergies renouvelables ;
- Programme Villages d’avenir ;
- Divers devis ;
- Questions diverses.

CR sommaire 21-09-2023

Conseil Municipal du 21/09/2023

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 25 Mai 2023

Ordre du jour :
 - Tarifs et règlement intérieur de la cantine 2023/2024;
 - Tarif branchement salle;
 - Désignation d’un conseiller municipal membre de la commission de contrôle des listes électorales;
 - Adhésion au groupement de commande de l’AGGLO2B «vérifications et maintenances périodiques règlementaires des équipements et des installations techniques» ;
 - Adhésion au service d’accompagnement à la gestion des archives avec le Centre de Gestion;
 - Décision modificative;
 - Divers devis;
 - Questions diverses.

CR 25.05.2023

Compte-rendu conseil municipal du 25/05/23023

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 06 Juillet 2023.

Ordre du jour :
 - Indemnités de gardiennage des églises 2023;
 - Référent déontologie;
 - Refacturation Office 365 – 1er semestre 2023;
 - Rapport d’activité 2022 du Centre de Gestion des Deux-Sèvres;
 - Divers devis;
 - Questions diverses.

CR 06.07.2023

Compte-rendu conseil municipal du 06/07/2023

Le conseil municipal s'est réuni le jeudi 14 décembre 2023 à 20h30. (voir fichier joint)

Ordre du jour :
o Tarifs des locations des salles et du matériel ;
o Tarifs des concessions dans le cimetière ;
o Tarifs d’occupation du domaine public ;
o Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) et révision des attributions de compensation avec la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais ;
o Mutualisation du service ADS (Autorisation du Droit des Sols), révision libre des attributions de compensation avec la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais ;
o Création de zones d’accélération des énergies renouvelables ;
o Rapport d’activité de la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais 2022 ;
o Contrat d’assurance « Dommages aux biens » ;
o Réforme de la protection sociale complémentaire avec le Centre de Gestion 79 ;
o Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) ;
o Avancement de grade ;
o Numérotation de Rues ;
o Vote de subvention ;
o Décision modificative ;
o Regroupement budgets « lotissements » au 01/01/2024 ;
o Divers devis ;
o Questions diverses.

CR 14.12.2023

Compte-rendu conseil municipal du 14/12/2023

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 21 Septembre 2023

Ordre du jour :
 - Convention avec l’OGEC 2023 ;
 - Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 ;
 - Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires 2024/2027 avec le Centre de Gestion 79 ;
 - Décision modificative budget principal ;
 - Rapport d’activité 2022 du Syndicat du Val de Loire ;
 - Création de zones d’accélération des énergies renouvelables ;
 - Programme Villages d’avenir ;
 - Divers devis ;
 - Questions diverses.

CR 21-09-2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2023

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 14 Décembre 2023

Ordre du jour :
 - Tarifs des locations des salles et du matériel ;
 - Tarifs des concessions dans le cimetière ;
 - Tarifs d’occupation du domaine public ;
 - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) et révision des attributions de compensation avec la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais ;
 - Mutualisation du service ADS (Autorisation du Droit des Sols), révision libre des attributions de compensation avec la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais ;
 - Création de zones d’accélération des énergies renouvelables ;
 - Rapport d’activité de la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais 2022
 - Contrat d’assurance « Dommages aux biens » ;
 - Réforme de la protection sociale complémentaire avec le Centre de Gestion 79 ;
 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) ;
 - Avancement de grade ;
 - Numérotation de Rues ;
 - Vote de subvention ;
 - Décision modificative ;
 - Regroupement budgets « lotissements » au 01/01/2024 ;
 - Divers devis ;
 - Questions diverses.

CR 14-12-2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2023

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 25 Janvier 2024

Ordre du jour :
 o Avenant convention intérim avec le Centre de Gestion 79 ;
 o Subvention exceptionnelle ;
 o Refacturation Office 365 avec l’Agglomération du Bocage Bressuirais ;
 o Avis sur le périmètre délimité des abords suite au classement d’un bien au titre des monuments historiques ;
 o Divers devis ;
 o Questions diverses.

CR 25.01.2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2024

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 07 mars 2024

Ordre du jour :
 o Vote des subventions ;
 o Approbation du compte d’emploi de l’OGEC ;
 o Avenant de prolongation à la convention de mutualisation et de solidarité avec la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais ;
 o Convention de partenariat – dispositif argent de poche ;
 o Adhésion au service Mobilité et Évolution Professionnelle du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres ;
 o Numérotation de rues ;
 o Divers devis ;
 o Questions diverses.

CR 07.03.2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 07 MARS 2024

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 28 mars 2024

Ordre du jour :
 - Approbation des Comptes de Gestion du Percepteur ;
 - Vote du taux des taxes locales ;
 - Vote des comptes administratifs ;
 - Affectations des résultats ;
 - Vote du budget général ;
 - Vote du budget Lotissement Faye L’Abbesse ;
 - Vote du budget CCAS ;
 - Éveil Musical en milieu scolaire ;
 - Création de poste d’Adjoint Technique Territorial Principal de 1ère Classe ;
 - Demande de subventions ;
 - Divers devis ;
 - Questions diverses.

CR 28-03-2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2024

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 23 mai 2024

Ordre du jour :
 - Groupement de commande avec l’Agglomération du Bocage Bressuirais : location, fourniture et entretien des moyens d'impression ;
 - Vote du règlement et des tarifs de la cantine 2024 / 2025 ;
 - Convention de travaux d’alimentation eau potable - Lotissement La Croix aux Filles 2 ;
 - Motion de soutien aux communes d’Amailloux et de Chiché, victimes de nuisances olfactives ;
 - Modification du temps de travail d’un agent ;
 - Divers devis ;
 - Questions diverses.

CR 23-05-2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2024

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 04 juillet 2024

Ordre du jour:
   - Indemnités pour le gardiennage des Églises communales 2024;
   - Convention avec l’EPFNA (Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine);
   - Marché viabilisation lotissement La Croix aux Filles 2;
   - Maîtrise d’œuvre aménagement vestiaires du stade;
   - Avis sur le Programme Local de l’Habitat du Bocage Bressuirais;
   - Modification du temps de travail d’un agent;
   - Divers devis;
   - Questions diverses.

CR 04.07.2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2024

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 05 septembre 2024

Liste des délibérations 05-09-2024

Liste des délibérations du conseil municipal du 05 septembre 2024

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 10 octobre 2024

Liste des délibérations du 10-10-2024

Liste des délibérations du conseil municipal du 10 octobre 2024

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 05 septembre 2024

Ordre du jour :
 • Schéma de mutualisation AGGLO2B 2025-2029 ;
 • Rapport d’activité du Centre de Gestion des Deux-Sèvres 2023 ;
 • Décision modificative budget principal ;
 • Adhésion Fondation du Patrimoine ;
 • Avis sur le périmètre bâtiments de France ;
 • Création d’emploi permanent de Secrétaire Général de Mairie ;
 • Divers devis ;
 • Questions diverses.

CR 05.09.2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 05 SEPTEMBRE 2024

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 5 décembre 2024

Liste des délibérations du 05-12-2024

Liste des délibérations du conseil municipal du 5 décembre 2024

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 10 octobre 2024

Ordre du jour :
• Tarifs des locations des salles et du matériel ;
• Tarifs des concessions dans le cimetière ;
• Tarifs d’occupation du domaine public ;
• Marché aménagement Lotissement ;
• Consultation MO La Forge ;
• Intégration budget CCAS ;
• Rapport d’activité du SVL 2023 ;
• Rapport d’activité de l’Agglomération du Bocage Bressuirais 2023 ;
• Convention pour l’organisation de manifestations sportives sur le temps scolaire ;
• Création poste de rédacteur territorial ;
• Mise à jour des statuts de la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais ;
• Refacturation Office 365 – 1er semestre 2024 ;
• Divers devis ;
• Questions diverses.

CR 10.10.2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2024

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 30 janvier 2025

Liste des délibérations du 30-01-2025

Liste des délibérations du conseil municipal du 30 janvier 2025

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 05 décembre 2024

Ordre du jour :
• Admission en non-valeur ;
• Demande de subventions La Forge ;
• Modification du RIFSEEP ;
• Création d’emplois d’agents recenseurs ;
• Approbation du rapport de la CLECT ;
• Révision libre de l’AC relative à la prise en charge des coûts du service « Autorisation du Droit des Sols » ;
• Convention de mutualisation AGGLO2B ;
• Décision modificative ;
• Marché pour la mission de délégué à la protection des données CDG79 ;
• Programme national du « Savoir rouler à vélo » ;
• Protection sociale complémentaire, procédure de mise en concurrence des contrats collectifs sur la prévoyance et la santé 2025
• Divers devis ;
• Questions diverses.

CR 05.12.2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DÉCEMBRE 2024

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 06 mars 2025

Liste des délibérations du 06-03-2025

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 30 janvier 2025

Ordre du jour :
• Avenant à la convention de mise à disposition de personnel intérimaire du CDG79 ;
• Refacturation Office 365 2ème semestre 2024 ;
• Convention retraite CNRACL avec le CDG79 ;
• Arrêts transport scolaire ;
• Convention relative à l’installation de caméras et à la mise à disposition du logiciel dans le cadre du déploiement des caméras intelligentes Vizzia pour lutter contre les incivilités entre la CA2B et les communes ;
• Divers devis ;
• Questions diverses.

CR 30.01.2025

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2025

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 27 mars 2025

Liste des délibérations du 27-03-2025

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 06 mars 2025

Ordre du jour :
 • Vote des subventions ; 
 • Approbation du compte d’emploi de l’OGEC ; 
 • Convention de partenariat – dispositif argent de poche ; 
 • Divers devis ; 
 • Questions diverses.

CR 06.03.2025

CONSEIL MUNICIPAL DU 06 MARS 2025

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 15 mai 2025

Liste des délibérations du 15-05-2025

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 27 mars 2025

Ordre du jour :
• Approbation des Comptes de Gestion du Percepteur ; 
• Vote du taux des taxes locales ; 
• Vote des comptes administratifs ; 
• Affectations des résultats ; 
• Vote du budget général ; 
• Vote du budget Lotissements Faye L’Abbesse ; 
• Avis sur le projet de révision allégée du PLUI ; 
• Avis sur le PLH (Plan Local de l’Habitat) 2025-2030 ; 
• Divers devis ; 
• Questions diverses.

CR 27.03.2025

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2025

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 03 juillet 2025

Liste des délibérations du 03-07-2025

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 15 mai 2025

Ordre du jour :
• Avis sur le projet de document cadre des Deux-Sèvres ;
• Protection sociale complémentaire – Mandat au Centre de Gestion des Deux-Sèvres ;
• Avenant n°1 à la convention d’adhésion à la centrale d’achat du Centre de Gestion des Deux-Sèvres (RGPD) ;
• Tarifs et règlement cantine 2025/2026 ;
• Convention d’adhésion au dispositif de traitement et de gestion des dossiers de demande d’allocations chômage du Centre de Gestion des Deux-Sèvres ;
• Convention 2025/2028 avec l’OGEC Saint Hilaire de Faye L’Abbesse ;
• Divers devis ;
• Questions diverses.

CR 15.05.2025

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2025

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 28 août 2025

Liste des délibérations 28/08/2025

Liste des délibérations du 28-08-2025

Voir en fichier, le compte-rendu de la séance du 03 juillet 2025

Ordre du jour :
• Composition du conseil communautaire par accord local ; 
• Désignation d’un membre propriétaire de biens fonciers au sein de l’association foncière d’aménagement foncier agricole et forestier de Bressuire (Noirterre), Geay et Faye L’Abbesse ; 
• Adhésion à la plateforme collaborative INTERSTIS du CDG79 et aux services déployés pour l’accompagnement des secrétaires généraux de Mairie ; 
• Convention triennale avec l’OGEC ; 
• Divers devis ;
• Questions diverses.

CR 03.07.2025

CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2025

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 16 octobre 2025

Liste des délibérations 16/10/2025

Liste des délibérations du 16-10-2025

Voir en fichier le compte-rendu de la séance du 28 août 2025
Ordre du jour :
• Attribution marchés « réhabilitation d’un restaurant et de logements » ; 
• Convention de mutualisation de la formation métier, sécurité et prévention des risques professionnels 2026/2029 (AGGLO2B) ; 
• Retour aux communes des bâtiments affectés à la compétence enfance : modalités de restitution (AGGLO2B) ; 
• Adhésion à la Fondation du Patrimoine ; 
• Convention d’adhésion « protection sociale complémentaire – pilotage des conventions de participation en prévoyance et/ou en santé ; 
• Rapport d’activités 2024 du SVL ; 
• Autorisation d’ester en justice ou de médiation ; 
• Divers devis ; 
• Questions diverses.

CR 28.08.2025

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AOÛT 2025

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 04 décembre 2025

Liste des délibérations du 04-12-2025

Voir en fichier le compte-rendu de la séance du 16 octobre 2025
Ordre du jour :
- Attribution marché lot 5 « réhabilitation d’un restaurant et de logements » ;
- Avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre « réhabilitation d’un restaurant et de logements »
- Avenant n°1 marché lot n°14 « réhabilitation d’un restaurant et de logements » ;
- Convention modalités de gestion retour des bâtiments enfance avec l’Agglo2B ;
- PLUi : fixation de la participation financière de la commune aux procédures d’évolution du PLUi ;
- Mise à jour des statuts de l'Agglo2B ;
- Indemnités de gardiennage des églises 2025 ;
- Rapport d’activités 2024 du Centre de Gestion des Deux-Sèvres ;
- Rapport d’activités 2024 de l’Agglo2B ;
- Divers devis ;
- Questions diverses.

CR 16.10.2025

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2025

Bulletin municipal 2025

Bulletin municipal - édition 2025

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 22 janvier 2026

Liste des délibérations du 22-01-2026

Voir en fichier le compte-rendu de la séance du 04 décembre 2025
Ordre du jour :
- Tarifs des locations des salles et du matériel ;
- Tarifs des concessions dans le cimetière ;
- Tarifs d’occupation du domaine public ;
- Avis sur les modifications simplifiées n°2 et n°3 du PLUi ;
- Avenants marchés réhabilitation d’un restaurant et de dépendances ;
- Décisions modificatives ;
- Protection sociale complémentaire ;
- Convention de financement de la réhabilitation du Centre d’Incendie et de secours de Bressuire ;
- Adhésion au CAUE ;
- Contrats d’assurances 2026 ;
- Contrat de prêt financement La Forge ;
- Divers devis ;
- Questions diverses.

CR 04.12.2025

CONSEIL MUNICIPAL DU 04 DÉCEMBRE 2025

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 26 février 2026

Liste des délibérations du 26-02-2026

Voir en fichier le compte-rendu de la séance du 22 janvier 2026
Ordre du jour :
- Révision des attributions de compensation avec l’Agglomération du Bocage Bressuirais ;
- Refacturation informatique et téléphonie 2ème semestre 2025 ;
- Avenant au marché de réhabilitation du restaurant et de ses dépendances ;
- Divers devis ;
- Questions diverses.

CR 22.01.2026

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2026

Liste des délibérations du conseil municipal - séance du 12 mars 2026

Liste des délibérations du 12-03-2026

Voir en fichier le compte-rendu de la séance du 26 février 2026
Ordre du jour :
 - Vote des subventions ; 
 - Avenants au marché de réhabilitation du restaurant et de logements ; 
 - Divers devis ; 
 - Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 FÉVRIER 2026

ACTES ADMINISTRATIFS / COMPTES-RENDUS

CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUIN 2026

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2026

Liste des délibérations du 02-07-2026

Liste des délibérations du 05-06-2026

CONSEIL MUNICIPAL DU 02 AVRIL 2026

Liste des délibérations du 21-05-2026

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026

Liste des délibérations du 02-04-2026

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2026

Liste des délibérations du 20-03-2026