CONSEIL MUNICIPAL : LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ET COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU 04 DÉCEMBRE 2025

Le conseil municipal s'est réuni le jeudi 04 décembre 2025 à 20h30. (voir fichier joint)

Ordre du jour

• Tarifs des locations des salles et du matériel ;
• Tarifs des concessions dans le cimetière ;
• Tarifs d’occupation du domaine public ;
• Avis sur les modifications simplifiées n°2 et n°3 du PLUi ;
• Avenants marchés réhabilitation d’un restaurant et de dépendances ;
• Décisions modificatives ;
• Protection sociale complémentaire ;
• Convention de financement de la réhabilitation du Centre d’Incendie et de secours de Bressuire ;
• Adhésion au CAUE ;
• Contrats d’assurances 2026 ;
• Contrat de prêt financement La Forge ;
• Divers devis ;
• Questions diverses.